Compte rendu du conseil municipal de Roquebillière - Vallée de la Vésubie - 06450 Alpes Maritimes - Côte d'Azur France

 

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2005

A 20  H 00

 

 

L’an  deux mil cinq et le  vingt deux Décembre, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Gérard CAMOUS Maire.

 

Etaient Présents : MM. CAMOUS Gérard, BONAUD Jean-Louis, OTTO-BRUC François, Joël CORNILLON, RASORI Jean-Dominique Adjoints, MM. MANFREDI Gérard, SCOURZIC Richard, CORNILLON Pierre, CORNIGLION Georges, BOURGOIN Pascal, Mmes Joëlle AST, CORNILLON Jacqueline, MM. LAGARCE Christian, PLENT Charles, FASSI Jacky Conseillers Municipaux.

 

Procurations :  M BONAUD Jean Louis, à M. RASORI Jean Dominique.

 M FASSI Jacky à M. OTTO BRUC François

 

Secrétaire de séance : Mme Jacqueline CORNILLON

.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2005

 

  • Délibérations :

 

    • Frais de missions – déplacements Emskirchen
    • Tarifications droits de place
    • Tarification matrices cadastrales
    • Tarification location de la Salle des Fêtes
    • Tarification photocopies
    • Tarification médiathèque
    • Tarification moulin communal
    • Tarification eau et assainissement
    • Tarification location des véhicules RMT
    • Tarification matériel communal
    • Tarification matériel R.E.A.
    • Tarification interventions du personnel communal
    • Tarification interventions du personnel R.E.A.
    • Tarification cantine scolaire
    • Questions diverses :

- décision modificative  budget commune n°4

- commande publique

 

Points d’information

 

·         Crèche les Bambins de la Vésubie

·         Redevances ordures ménagères

·         Instruction comptable M14 – Passage en semi-budgétaire – provisions

·         Tarification utilisation stade

·         Messe Noël Vin chaud

·         Information du Maire

 

 

 

 

 

 

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE

 

            M. François OTTO BRUC précise que chacun a eu, avec la convocation, les notes du procès verbal du 8 décembre 2005 et demande s’il y a des modifications a y apporter.

 

            Dans les excusés, préciser que M. Fassi était absent excusé.

 

            Au point de la convention avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes/ Commune de Roquebillière ajouter après… pour des raisons de commodité, de nuisances sonores et visuelles, que le local…..

 

            Après ces précisions le procès-verbal du conseil municipal est adopté, M. Fassi étant absent s’abstient (procuration M. Otto Bruc).

 

FRAIS DE MISSION – DEPLACEMENT EMSKIRCHEN

 

            Suite à la venue des édiles allemands et de leur délégation à Roquebillière pour les 15 ans du jumelage, une délégation de la commune de Roquebillière s’est rendue à Emskirchen  du 26 au 29 novembre dernier.

 

            Afin de réduire les frais de la délégation, M. Rasori, adjoint délégué, a utilisé son véhicule personnel et a avancé l’ensemble des frais de déplacements qui s’élève à 560 €, car cela a permis de réduire les frais de ce déplacement par rapport à une location de véhicule.

 

            En conséquence, il convient de procéder au remboursement des dits frais sur la base de l’arrêté du 1er Juillet 2005 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2001 fixant les taux d’indemnités kilométriques prévues aux articles 31 et 32 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié et modifiant l’arrêté du 1er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux article 9 et 36 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié.

 

            Par ailleurs, M. le Maire précise que la municipalité d’Emskirchen a pris à sa charge les frais d’hébergement.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le versement des frais de remboursement du déplacement effectué sur Emskirchen du 26 au 29 novembre 2005. M. Fassi, n’étant pas informé de ce déplacement s’abstient.

 

DELIBERATIONS :

 

Tarifications droits de place :

           

            M. le Maire précise que les tarifs de 2005 ont été majorés de 2 % pour tenir compte de l’augmentation de charges diverses.

 

            Il rappelle que les droits de place ne pourront être perçus que par le régisseur titulaire de la commune ou à défaut son suppléant, et pour ce qui concerne la consommation électrique, la Régie municipale d’électricité s’occupe de la perception des sommes relatives à la consommation électrique arrêtés par le conseil d’administration.

 

            Pascal Bourgoin demande pourquoi il n’est pas prévu de droit de place pour les marchés ?

 

            Gérard Manfrédi ajoute que par rapport aux commerçants du village, il n’est pas question de donner gratuitement la place pour des commerçants de l’extérieur qui viennent vendre à Roquebillière.

 

            François Otto Bruc propose que soit l’association organisatrice paye un forfait, soit chaque commerçant paye son forfait.

 

 

 

 

            Richard Scourzic pense qu’il est préférable de fixer un forfait pour tout le monde.

 

            Une discussion s’engage sur ce point, il est décidé que la détermination du forfait sera proposée, après étude, à un prochain Conseil Municipal.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte les tarifs proposés.

 

Tarification matrices cadastrales :

 

            Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité pour 2006, la même tarification qu’en 2005 pour la reproduction d’extrait de matrice cadastrale à savoir 2,50 €.

 

Tarification location de la Salle des Fêtes

 

            M. le Maire propose d’augmenter, pour l’année 2006, les tarifs de location de la salle des fêtes de 2 %.

 

            Il précise également qu’une caution de 80 € est demandée pour les frais d’entretien. Cette caution sera restituée après vérification de l’état de propreté de la salle lors de la restitution des clefs. Dans le cas contraire, il sera facturé un forfait de 4 H sur la base de 20 € / heure TTC.

 

            Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte cette tarification applicable au 1er janvier 2006.

           

            Richard Scourzic demande que dans les consignes d’utilisation de la salle des fêtes soit précisé le nombre total de personnes autorisées.

 

            M. Rasori demande également que soient vérifiées les normes de sécurité pour les éléments électriques notamment les frigos.

 

Tarification photocopies

            M. le Maire précise que les tarifs 2006 pour les photocopies seront identiques aux tarifs 2005.

 

            Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les tarifications des photocopies présentées.

 

Tarification médiathèque

 

            Monsieur le Maire propose le maintien des tarifs appliqués en 2005 et précise qu’il n’y a plus lieu de délibérer sur les tarifs du cybercentre dont la gestion a été confiée à l’ANFAN, dans le cadre du contrat d’objectif liant la commune à cette association.

 

            Pascal Bourgoin pose la question de l’utilisation du Cybercentre par d’autres personnes depuis que c’est l’ANFAN qui le gère.

 

            M. le Maire précise que c’est l’ANFAN qui gère. Il précise que lorsque les travaux du « Mas Provençal » seront terminés il faudra que ce Cybercentre soit développé.

 

            Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les tarifs proposés.

 

 

 

Tarification moulin communal

 

            M. le Maire demande aux membres du conseil municipal de maintenir le droit de mouture à hauteur de 0,31 € le kilo de céréales tel qu’approuvé en 2005.

 

            Joël Cornillon demande s’il serait possible d’ajouter une ligne pour préciser que la mouture pour l’hôpital Jean Chanton serait gratuite.

 

 

            Le Conseil Municipal donne son accord pour ajouter à la délibération «  accepte la gratuité de la mouture pour l’hôpital Jean CHANTON »

 

            Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité la délibération fixant le droit de mouture du moulin communal pour l’année 2006.

 

Tarification eau et assainissement

 

            L’attention des membres du conseil municipal est attirée sur la nécessité de procéder à une revalorisation de la tarification de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2006 pour faire face à l’augmentation des charges sur le personnel et celle relative au matériel et aux matériaux ;

 

            Il est proposé une augmentation de l’ordre de 2 % sur l’ensemble des tarifs.

 

            Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les tarifs fixés pour la Régie de l’Eau et de l’Assainissement applicables au 1er janvier 2006.

 

Tarification location des véhicules RMT

 

Comme pour les autres tarifs il est nécessaire de procéder à une actualisation de 2 % des conditions tarifaires quant à la mise à dispositions du matériel de la R.M.T. pour l’année 2006, pour tenir compte de l’augmentation des frais de carburant et d’entretien.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité la tarification pour la location de la Régie des Transports à compter du 1er janvier 2006.

 

Par ailleurs il est précisé que dans l’avenir une étude sera faite pour changer le Master.

 

Tarification location du matériel communal

 

M. le Maire, précise qu’il est nécessaire de procéder à une réévaluation des conditions tarifaires de 2 % pour la location du matériel communal afin de tenir compte de l’augmentation des frais de carburant et d’entretien.

 

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité la tarification pour la location du matériel communal à compter du 1er janvier 2006.

 

M. le Maire tient à remercier, l’action menée par Joëlle Ast, pour le service des repas à domicile qui permet de garder un grand nombre de personnes chez elle.

 

Par ailleurs, il ajoute que le véhicule réfrigérant acheté par la Commune au CCASS de Nice sera mis à la disposition du CCAS pour le portage des repas à compter de janvier 2006.

 

 

Tarification location du  matériel R.E.A.

 

M. le Maire, précise que comme pour le matériel de la Commune, il est nécessaire de procéder à une réévaluation des conditions tarifaires de 2 % pour la location du matériel de la REA afin de tenir compte de l’augmentation des frais de carburant et d’entretien.

 

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité la tarification pour la location du matériel DE LA R.E.A. à compter du 1er janvier 2006.

 

 

Tarification interventions du personnel communal

 

            M. le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il y a lieu de procéder à une réévaluation de la tarification des interventions du personnel communal afin de tenir compte, au moins pour partie de l’augmentation des charges salariales et tout particulièrement du « Glissement Vieillesse Technicité » dit G.V.T.

 

            Il propose comme pour les autres délibérations une  augmentation de l’ordre de 2 %  du taux horaire TTC.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité la tarification des interventions du personnel communal applicable au 1er janvier 2005.

 

Tarification interventions du personnel R.E.A.

 

M. le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il y a lieu de procéder à une réévaluation de la tarification des interventions du personnel de la R.E.A. afin de tenir compte, au moins pour partie de l’augmentation des charges salariales et tout particulièrement du « Glissement Vieillesse Technicité » dit G.V.T.

 

            Il propose comme pour les autres délibérations, une augmentation de l’ordre de 2 % du taux horaire H.T.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité la tarification des interventions du personnel de la REA applicable au 1er janvier 2005

 

Tarification cantine scolaire

 

            M. le Maire donne lecture du courrier que vient de lui adresser M. F. LEIRITZ, Principal du Collège de la Vésubie, l’informant que le prix du repas de la cantine primaire serait porté à 2,95 € à partir du 1er janvier 2006 et ce à la suite d’un vote du conseil d’administration du collège qui s’est réuni le 11 octobre dernier.

 

            Par ailleurs, M. le Maire rappelle que le prix facturé par la commune est inchangé depuis la rentrée scolaire 2003-2004 à savoir 3,08 €.

 

            Il propose qu’une augmentation de 2 % soit appliquée à ce tarif pour tenir compte non seulement de l’augmentation annoncée par le Collège de la Vésubie mais aussi pour tenir compte de l’augmentation des charges de fonctionnement, soit un tarif de 3,14 €.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver à l’unanimité le nouveau tarif de repas de cantine scolaire, applicable au 1er janvier 2006.

 

            Par ailleurs, M. le Maire rappelle que de plus en plus chaque année il y a des problèmes pour accueillir à la cantine du collège les enfants de l’école primaire. Cette année une intervention a été faite auprès de M. LEIRITZ et M. BAUMER qui ont bien voulu accepter de donner des places supplémentaires, mais cela ne pourra pas continuer ainsi.

 

            Un projet de restructuration de l’ancien collège est à l’étude afin d’y transférer l’école primaire. Cependant le collège qui utilise déjà certains locaux de l’ancien collège souhaite pouvoir bénéficier de plus de place. Des discussions sont en cours pour définir les besoins de chacun.

 

            Un point positif, l’inspecteur d’Académie est d’accord pour que l’on puisse utiliser l’ancien collège pour l’accueil du primaire  et des maternelles.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

·         Décision modificative n°4 budget commune

 

François Otto Bruc précise que comme l’avaient demandé plusieurs élus, au cours du dernier conseil municipal, la présentation  de la décision modificative est plus compréhensive et les documents comptables joints permettent de comprendre les écritures comptables. 

 

La décision modificative n° 4 du budget de la commune concerne les dépenses. Des augmentations de crédits sont proposées aux articles D.60628-60632 – 60633 ET 61522 pour faire face à un dépassement des dépenses de 6003,42 €. En revanche des diminutions ont dues être faites aux articles 6478-6554-6618 et 668 où il restait des crédits qui ne seraient pas utilisés en 2005.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver à l’unanimité la décision modificative n°4 de la Commune.

 

M. Dol précise que les factures sont traitées toutes les semaines, dans l’ordre d’enregistrement et en fonction de la trésorerie disponible. Il remercie le travail fait par Christine Governatori.

 

Une décision modificative n° 5 sera certainement présentée en janvier 2006.

 

·         Commande publique

 

François Otto Bruc indique que lors de la présentation du guide de la commande publique il s’était engagé à donner des informations sur les modifications qui interviendraient. Un nouveau Code des marchés publics va sortir en janvier 2006. En début d’année, comme prévu il informera les membres du conseil municipal sur les nouvelles dispositions.

 

Ces informations sont nécessaires parce qu’au niveau de la Commune il y a des dossiers bloqués du fait que quatre dossiers sont subventionnés mais ne sont pas réalisés parce qu’ils étaient mal estimés et nous avons dû les refaire.

 

Il précise également que l’ouverture du marché pour « mise en autosurveillance de la station d’épuration » a eu lieu. Quatre entreprises sont du même niveau que les estimations, dont 3 sont inférieures aux estimations. La semaine prochaine le marché sera notifié et l’on pourra ainsi lancer le marché permettant de remplacer le poteau d’incendie du Quartier LI Bagni afin de le mettre aux normes.

 

Un grand merci à Gérard Manfrédi et au Maire pour la confiance témoignée pour ce dossier.

Gérard Mandrédi ajoute que la présentation du dossier de la commande publique, faite par François, a permis de gagner du temps et les services pourront ainsi mieux fonctionner.

 

Plusieurs dossiers ont bien avancé ;

 

-          le goudronnage, le marché va être notifié,

-          le transport scolaire, la concurrence est limitée, si les prix sont corrects on pourra notifier ce marché.

-          les assurances ; marché de 5 lots très précis, date de remise des offres le 23 décembre au soir.

-          assainissement école primaire : consultation accordée à un plombier

-          reste quelques travaux à lancer d’urgence, hébergement cheminée, hôtel des Thermes pour les plafonds ignifugés

-          pour les murs, 2ème projet présenté au Conseil Général, souhaitons que l’on aboutisse au 2ème trimestre.

 

M. le Maire pense que tout le monde en est conscient, il y a beaucoup de chose à faire,  c’est difficile, on avance, mais il y a toujours les urgences.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est terminée à 22 heures.

 

POINTS D’INFORMATION

 

Station Thermale : M. Rasori fait le point sur la réunion avec les services du Conseil Général pour la mise en œuvre du Syndicat Mixte. L’Administration a pris conscience des difficultés que nous rencontrons suite à la décision du Ministre pour l’agrément des eaux des sources.

 

M. le Maire rappelle les termes de la lettre qu’il a écrite au Préfet dans laquelle il fait part de l’acharnement de l’Administration à démonter les projets de la commune. (Digue des Fontans, gymnase, l’immeuble des abeilles, versant Belvédère-Roquebillière etc…)

 

Gérard Manfrédi indique qu’il a eu un contact avec M. Legris et une nouvelle assistante des PPR, après discussion il propose de construire une seconde digue et combler entre les deux digues, ensuite la construction d’un gymnase classe « C » pourra se faire. De plus il faudra envisager une révision du POS pour pouvoir construire le gymnase. Tout cela va nous être précisé par écrit.

 

Digue des Fontans : L’Etat et l’entreprise ont été condamnés à 50/50, mais le Préfet demande de faire les travaux avant les crues, la maîtrise d’œuvre est gratuite, et EDF fait l’avance. Mais compte tenu que la DDAF et la DDE ne sont pas d’accords sur l’aspect technique, les travaux ne pourront pas se faire dans l’immédiat.

 

Vieux Village : seules les conclusions des experts de la DDE ont été prises en compte. Celles des experts suisses n’ont pas été retenues.

 

Zone artisanale de Gordolon : il semblerait que l’on ne puisse pas obtenir d’accord.

 

Crèche des Bambins de la Vésubie :

Une première réunion a eu lieu avec les gestionnaires, les parents et les élus de la Vésubie. Ensuite une réunion s’est tenue au Conseil Général pour voir comment apporter une aide financière. Cette aide a été débloquée pour permettre de terminer l’année.

 

Ensuite prévoir une rencontre pour examiner les comptes, voir comment réorganiser ce service et quelle aide apporter à la structure. Différents documents ont été demandés, budget, compte de gestion, comparatif, prévisionnel 2006.

 

Différente piste ont été proposées, augmentation des aides des communes, certains travaux faits par les services communaux qui pourraient être considérés comme subventions indirectes.

 

En début d’année faire une réunion pour trouver une solution pour conserver cette structure.

 

M. Manfrédi précise qu’il a sollicité l’aide de M. Groselle des services sociaux du Conseil Général, que Jean Thaon s’est engagé à verser l’année 2004 et pour les trois ans à venir, et le Conseil général versera également une subvention complémentaire pour les trois années à venir.

M. le Maire se félicite des relations établies avec la CAF.

François Otto Bruc précise que le dossier de la crèche était un dossier important pour le Maire.

 

Ordure ménagère : dans chaque dossier figure le compte rendu de la réunion du 10 novembre et le relevé des décisions.

 

Tarification utilisation du stade : Une réflexion sur ce point avait déjà été faite, mais jusqu’à présent le stade était utilisé par les associations de la commune.

Aujourd’hui la commune de Venanson demande à utiliser ce stade. Pour l’instant nous avons répondu par la négative, mais pour l’avenir il faudra délibérer sur la tarification et l’utilisation du stade.

 

Vin chaud après la messe de Noël

Un vin chaud sera servi par la Municipalité, après la messe de Noël, tout le monde est invité.

 

Réforme instruction M 14

Avant le vote des budgets 2006, une présentation de la réforme de la M. 14 sera faite. La synthèse de cette réforme a été mise dans chaque dossier. Elle est applicable dès l’établissement des budgets primitifs 2006.

 

Intervention de M. le Maire :

 

M. Camous prend la parole pour dire qu’il s’était engagé en 2001 pour travailler dans l’intérêt de Roquebillière. Il remercie les élus pour le travail qui a été réalisé en fonction de ce qui était prévu, et pour l’avancée des dossiers, malgré la situation difficile.

 

Il précise qu’il y a quelque temps il avait dit qu’il laisserait sa place si la situation deviendrait trop lourde.

 

Aujourd’hui, il a décidé d’abandonner l’équipe, et cela lui coûte beaucoup. S’il a pris cette décision ce n’est pas à cause des difficultés des dossiers, mais c’est à cause des problèmes de santé. Il n’a plus la force d’accomplir sa mission.

 

M. le Maire, très ému, dit qu’il sera auprès de nous pour nous soutenir et apporter son aide pour les dossiers qu’il connaît bien.

 

Gérard Manfrédi prend la parole pour dire qu’il respecte sa décision, pour témoigner toute sa gratitude à Gérard Camous, et pour lui dire qu’il a beaucoup apprécié le travail qu’ils ont fait ensemble depuis qu’il a été élu Conseiller général.

 

François Otto Bruc à son tour exprime toute sa reconnaissance à Gérard Camous. Il comprend la décision qu’il a prise, et le remercie pour tout ce qu’il a fait pour Roquebillière, avec un esprit d’équipe et dans l’intérêt général des administrés. Il lui assure son soutien et lui souhaite une meilleure santé.

 

Jacqueline Cornillon très attristée par la décision de Gérard Camous a tenu à lui dire que malgré les premières années du mandat un peu difficile elle a beaucoup apprécié les relations qui se sont établies et le travail qui a pu être fait.

 

  Tous les élus présents ont écouté avec attention les paroles de M. le Maire, et chacun a pu faire part de son ressenti.

 

  

 

 

Le Maire,

 

 

 

Gérard CAMOUS.

 

 

 

 
Le PORTAIL VESUBIEN, la Vésubie et ses villages dans les Alpes Maritimes.
 
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